taxe sur l'hydrogène?

[laude]

Si dans 10 ans, les voitures fonctionnent a l'hydrogène, rien ne va m'interdire de mettre un eolienne dans mon jardin, eolienne qui electrolysera de l'eau, fabriquera de l'hydrogène que je mettrais dans ma voiture.

Ou vont donc passer les 80% de taxe que je donne a l'etat pour remplir mon reservoir? (je n'ai pas de pétrole dans mon jardin et je suis obligé d'aller à la pompe...)

en clair, est ce que Bercy s'est penché sur le probleme des taxes sur les futurs carburants?

[paul17100]

Je ne sais pas si Bercy s'est penché sur la question concernant l'hydrogène mais pour les biocarburant la taxe est toujours de mise. J'ai fait le calcul que la TIPP ne représente que 4 points de TVA; autrement dit pour faire passer la TIPP dans la TVA il suffirait de faire passer la TVA de 19,6% à 23,6%.

[laude]

oui mais l'hydrogene, tu la fabriques avec un peu d'eau et de l'electricité. J'imagine qu'une station de fabrique d'hydrogène n'est peut etre pas si complexe a fabriquer. On peut tres bien imaginer que plusieurs personnes se mettent ensemble et en achètes une et reccupère l'hydrogène et font rouler leur voiture ensemble. On peut tres bien imaginer qu'un propriétaire d'une flotte de camion fabrique lui meme son H2 surtout s'il peut avoir de l'electricité facilement (eolienne, hydro...)

Augmenter la TVA de 4% me semble enorme et c'est surtout faire payer cher a ceux qui n'ont pas de voiture...

autre solution, augmenter les taxes sur les voitures H2 ce qui n'irait pas dans le sens qui nous interessent???

A mon avis il va y avoir là un vrai probleme. mais je ne suis ni economiste ni juriste et je pense que certains beaucoup plus malin que moi y ont déjà réfléchi!

[paul17100]

Les hommes politiques pensent souvent après et non avant car si c'était le cas ils auraient organisé un moyen pour réduire drastiquement notre consommation de pétrole car l'augmentation ne va pas dans notre poche mais dans celles des compagnies pétrolières et des pays producteurs. Le manque à gagner pour l'Etat sera trouvé autrement.

[webmaster]

Il y a 2 questions.

Pour la taxe sur l'hydrogène, Bercy n'a pas besoin d'y penser, il y a pleins de gens qui s'occuperont de le lui rappeller le jour où l'hydrogène prendra son essor en France, et dans tous les cas, on sait déjà que l'hydrogène sera taxé comme l'essence. Je connais le texte par coeur :

tout produit destiné à être utilisé, mis en vente ou utilisé comme
carburant ou comme additif ou en vue d'accroître le volume final des carburants est taxé au taux applicable au carburant équivalent.

Ceci est une directive européenne. Mon cher laude, tu voulais concurrencer le lobby du pétrole, n'y pense même pas. Ils ont déjà verrouillé la situation, même si des dérogations existent, et il n'est pas impossible qu'on parvienne à faire pour que cette directive ne soit pas applicable à l'hydrogène, mais il y a du boulot.

Pour la fabrication de son propre hydrogène par un consommateur isolé, ce n'est pas pour l'heure à la portée d'un particulier ou même d'une petite structure, car il ne faut pas seulement fabriquer l'hydrogène, mais ensuite le compresser (350 ou 700 bars), voire le liquéfier, pour le faire rentrer dans le réservoir, et au jour d'aujourdhui, un compresseur vaut le prix d'une grosse Mercedes.

[Michael]

C'est un scandale cette loi. On sait qui en est l'auteur ? Comment ils ont pu la passer ?

[manmax1]

ce n'est pas une loi à proprement parlé, c'est une directive européenne d'harmonisation je suppose, elle impose aux états de taxer les carburants, mais je ne pense pas qu'elle fixe un taux, donc tout est possible, si la volonté politique suit.....

[webmaster]

La directive fixe le principe, et les états membres doivent s'y soumettre, et si, des taux minima de taxation sont prévus, mais pas pour l'hydrogène, seulement pour les carburants déjà établis comme le gazole ou le GPL.

Et on peut encore agir, il y a déjà plus de 100 dérogations qui ont été ajoutées à cette directive, mais rien n'est simple...

[Michael]

100 dérogations !

C'est de pire en pire.

[webmaster]

ben oui...